Règlement intérieur du Club Biarritz Krav Maga ou BKM, ayant pour objet de compléter les statuts sur les modalités de fonctionnement de l’association

Adresse : Maisons des Association – Place des Résistants – 2 rue Darrichon – 64200 Biarritz

Adopté le 03/04/2021, par l’assemblée générale constitutive et mis à jour le 27/06/2024 lors de l’assemblée générale du 27/06/2024.

Article 1 – Admission

Les personnes désirant adhérer devront remplir une fiche d’adhésion en ligne. Elles auront connaissance des statuts et du règlement intérieur. Pour les mineurs (< 18 ans) le bulletin d’inscription doit être accompagné d’une autorisation manuscrite signée par le représentant légal.
Cette demande doit être acceptée par le conseil d’administration. A défaut de réponse dans les quinze jours du dépôt de la fiche d’adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée.

Tous les pratiquants devront se licencier auprès de la Fédération Européenne de Krav-Maga (FEKM) et payer leur adhésion à la FEKM. Le timbre licence sera requis en plus du certificat médical pour la pratique.
Le certificat médical est obligatoire pour tous les pratiquants et doit être renouvelé chaque année en début de saison.

La pratique du Krav-Maga est exclusivement réservée aux personnes âgées de 15 ans révolus.

Chaque pratiquant de Krav-Maga doit produire et fournir un certificat médical de non contre-indication à la pratique du Krav-Maga. Ce document est valable 1 an et doit dater de moins de 6 mois au jour de la demande de licence.
Le certificat médical doit être renouvelé à chaque saison et pour chaque pratiquant.

Conditions d’admission par type de membres :

Membres d’honneur
- Les membres d’honneur sont proposés par le conseil d’administration et mis au vote en assemblée générale
- La qualité de membre d’honneur est valable pour une année.
Membres bienfaiteurs
- Les membres bienfaiteurs sont les membres offrant une cotisation plus élevée que les autres membres ou effectuant un don à l’association
- Les membres bienfaiteurs sont listés et énoncés à chaque assemblée générale.
Membres actifs
- Les membres actifs sont ceux qui participent à la gestion de l’association et à son bon fonctionnement de manière bénévole.
- Les membres actifs sont listés et énoncés à chaque assemblée générale.
Membres adhérents
- Les membres adhérents sont tous les autres membres ayant réglé leur cotisation.

Article 2 – Cotisation

Article 2.1 – Cotisation par type de membres

Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle selon leur type. La cotisation doit être versée au maximum 3 mois après l’adhésion.

Type de membres	Montant de la cotisation
Membres du conseil d’administration	Cotisation et licence fédérale offerte : 0 €
Membres d’honneur	Cotisation et licence fédérale offerte : 0 €
Membres bienfaiteur	Cotisation > 250 €
Membre actifs	150 €
Membre adhérents	250 €

Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation au cours de l’année en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre.

Les conditions d’admission par type de membre sont régies par l’article 1 du présent règlement intérieur.

Article 2.2 – Conditions de règlement

Les cotisations des membres peuvent être réglé à l’association par 3 moyens :

Paiement en ligne
Paiement par chèque
Paiement en espèce

Les règlements sont à remettre en main propre à l’un des membres du conseil d’administration.

Article 2.3 – Paiement en 3 fois

L’association offre la possibilité à ses membres de régler leur cotisation en plusieurs fois.

Seul le paiement par chèque permet un paiement de cotisation en plusieurs fois.

Le nombre maximal de paiement en plusieurs fois est de 3.

Le premier paiement devra régler à minima 44% du montant total de la cotisation afin de couvrir les frais liés à son inscription annuelle.

Tableau de paiement échelonné pour un membre adhérent avec un cotisation de 250€.

Montant	Encaissement
110 €	Fin de mois suivant l’inscription
70 €	Fin de mois suivant l’inscription + 1 mois
70 €	Fin de mois suivant l’inscription + 2 mois

Article 3 – Exclusions

Conformément à l’article 7 des statuts, un membre peut être exclu pour un motif suivant grave : non paiement de la cotisation, agression envers un autre membre.

Celle-ci doit être prononcée par le conseil d’administration après avoir entendu des explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée.
Le membre est convoqué par lettre recommandée avec AR quinze jours avant cette réunion.
Cette lettre comporte le motif d’exclusion.
Le membre peut se faire assister d’une personne de son choix.
La décision d’exclusion sera notifiée par lettre recommandée avec AR.

Article 4 – Perte de qualité de membre

Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 3 mois à compter de la date d’exigibilité ne sera plus considéré comme adhérent.

En cas de décès, la qualité de membre s’éteint avec la personne.

Article 5 – Règle et vie commune

Durant les rassemblements de l’association les règles suivantes devront être respectées :

Interdiction de fumer
Respecter le matériel et le restituer à la fin de chaque entraînement propre et en état de fonctionnement
Interdiction de boire ou manger sur le tatamis
Avoir une bonne hygiène au niveau des ongles de pied et de main (ongles manucurés)
Retirer les bijoux
Mettre téléphones portable et smartphone en sourdine
Protéger les blessures avec pansements
Nettoyer et Restituer les salles à la fin des cours

Le Krav-Maga se pratique en tenue réglementée par la Fédération Européenne de Krav-Maga.
La tenue minimale exigée est la suivante :

Pantalon noir de kimono
Tee-shirt blanc FEKM ou de couleur unie

Le matériel obligatoire pour tous les adhérents :

Protège Tibias
Coquille
Protège dent
Gant de boxe 12 Oz ou adapté à la morphologie du pratiquant

Article 6 – Conseil d’administration

Tout membre adhérent à l’association participe à l’élection des membres du conseil d’administration et peut présenter sa candidature.

Article 7 – Le bureau

Conformément à l’article 14 des statuts de l’association, le bureau a pour objet de préparer le conseil d’administration.
Il est composé :

Du président, Monsieur Amine BAHI
Du trésorier, Monsieur Mathieu LOSADA
Du secrétaire, Monsieur Thierry POINOT

Article 8 – Enseignement

Sur décision du conseil d’administration, les licences d’affiliation à une fédération, seront à la charge de l’association pour les membres s’investissant personnellement et significativement dans l’enseignement ou la gestion de l’association.

Article 9 – Délégation

Le conseil d’administration peut déléguer (un administrateur, un adhérent), pour représenter l’association en tant que de besoin. Ce mandat ne peut être que spécial et à durée déterminée.

Article 10 – Consultation des adhérents

La consultation des adhérents est possible par voie de correspondance postale ou électronique.

Article 11 – Commission de travail

Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du conseil d’administration.

Article 12 – Règlements extérieurs

Tous les adhérents se doivent de respecter le règlement intérieur du Gymnase Larochefoucauld ou des locaux utilisés.

Article 13 – Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est établi par le conseil d’administration conformément à l’article 16 des statuts de l’association.

Il peut être modifié sur proposition du conseil d’administration suivant la procédure suivante : assemblée générale extraordinaire : la moitié des membres du conseil d’administration doit être présente, la majorité l’emporte, en cas d’égalité la voix du président(e) est prépondérante. Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l’association par courrier électronique ou affichage sous un délai de 15 jours suivant la date de la modification.

Article 14 – Cours d’essais

Les cours d’essais sont accessibles de septembre à juin à toute personne non adhérente.
Les personnes souhaitant effectuer un cours d’essai doivent :

s’inscrire en ligne et avoir obligatoirement fourni sur le formulaire en ligne :
- Le questionnaire de santé QS-Sport Cerfa N°15699*01
- Un certificat médical de non-contre indication à la pratique de Krav-Maga ou autre sport de combat ou d’autodéfense délivré par un médecin

Article 15 – Accès aux cours

L’accès aux cours est réservé aux membres ayant leur cotisation annuelle à jour et ayant fourni leur certificat médical de non contre-indication à la pratique du Krav Maga.

Article 16 – Remboursement des frais

Les membres enseignants initiateurs et moniteurs peuvent demander le remboursement de leurs frais kilométriques pour les cours qu’ils ont effectivement donnés.

Chaque membre s’il est délégué pour représenter le club par un des membres du conseil d’administration peut demander le remboursement des frais engagés pour représenter le club sur justificatif.

Article 17 – Remboursement des stages et formations

Chaque année, le conseil d’administration décide du budget du remboursement du nombre de stage long qui sera alloué la prochaine année et le consigne dans le prévisionnel présenté en assemblée générale.

Chaque année, le conseil d’administration décide du budget du remboursement du nombre de stage court qui sera alloué la prochaine année et le consigne dans le prévisionnel présenté en assemblée générale.

Les remboursements se font au cas par cas et le conseil d’administration reste seul décisionnaire et détermine quel adhérent peut bénéficier d’un remboursement dans la limite des forfaits imposés dans le présent règlement pour chaque type de stage et du budget alloué pour chaque type de stage.

Règles générales pour pouvoir bénéficier d’un remboursement d’un stage :

L’adhérent doit avoir payer sa cotisation en entier
L’adhérent doit être assidus aux cours
L’adhérent doit obtenir l’accord de l’un des membres du conseil d’administration
Le budget alloué au remboursement des stages ne doit pas être épuisés

Stages longs : stage de plus de 2J

Budget maximal de 600 € / personne
Sur présentation de justificatifs
Justificatifs acceptés et type de frais accepté :
- Facture d’hébergement correspondant aux dates dudit stage
- Facture de transport correspondant aux dates dudit stage
- Facture ou reçu de paiement du stage

Stages courts :

Budget maximal de 150€ / personne
Sur présentation de justificatifs
Justificatifs acceptés et type de frais accepté :
- Facture d’hébergement correspondant aux dates dudit stage
Facture de transport correspondant aux dates dudit stage
Facture ou reçu de paiement du stage

Formations (DIF)

Sur décision du conseil d’administration

Dernière mise à jour : 27/06/2024